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Le 31 juillet 2018

Le carnet ATA

Le carnet ATA

Comme vous devez sans doute le savoir, que ce soit en envoyant de la marchandise ou en allant faire un petit weekend en amoureux à l’étranger, vous devez systématiquement passer par la douane.


Cette procédure est internationale et obligatoire, toutefois, il faut savoir que selon ce que vous comptez faire, la douane peut être différente.


Lorsque vous sortez votre marchandise du territoire, vous ne payez pas de taxes à la sortie, mais vous devez déclarer ce qui sort via les documents en votre possession, ce n’est qu’à l’arrivée que vous aurez des droits et taxes à payer, plus ou moins élevés selon la marchandise et le pays d’entrée.


Chaque douane déclarée correspond à l’entrée d’une marchandise, souvent destinée à être vendue sur place ou à rester sur place (comme des meubles par exemples pour un déménagement), et il en va de même lorsque vous allez exporter votre véhicule, toutefois, chez Logtrans nous avons affaire à beaucoup de personnes qui veulent envoyer une voiture pour un voyage.


Dans le cas d’un voyage, cela signifie que le véhicule est supposé revenir en France, le régime douanier est donc différent, on va appliquer pour cela la même méthode que pour les expositions dans des salons par exemple, ou des marchandises voyagent mais ne restent que temporairement dans un pays.


Si vous avez planifié un road trip, il vous faut donc faire un carnet ATA, se document douanier est un document d’admission temporaire visant à alléger l’administratif mais aussi ne pas vous faire payer de taxes trop lourdes étant donné que la marchandise est vouée à repartir.


Ce carnet est en quelque sorte le passeport de votre marchandise, ici la voiture que vous utiliserez, autrement dit, avec ce petit carnet en poche, vous pouvez facilement voyager et éviter des formalités lourdes.


Pour obtenir ce carnet, vous devez vous rendre à votre CCI locale qui va vous le délivrer, il faudra ensuite le fournir à votre transitaire qui va le faire tamponner par la douane, et vous le remettre en main propre, il vous faudra ensuite le faire tamponner à chaque passage en douane. Le carnet est valable 12 mois, faites attention aux dates pour ne pas vous retrouver bloqués !


Attention, le carnet est payant, le montant varie selon la valeur du bien auquel il est attaché.

 

Quelques précisions


Un carnet ATA est adapté beaucoup pour des road trip qui traversent plusieurs pays, toutefois, il faut bien vous renseigner si lors de votre parcours, tous les pays de votre itinéraire acceptent ce carnet, certains ne le prennent  pas (77 pays l’acceptent en tout) et si vous ne vous renseignez pas suffisamment, vous devrez vous acquitter de droits de douanes lourds et couteux. Autrement dit, faites une itinéraire en adéquation avec ce fameux carnet.


Si vous restez dans un seul pays, et que ce voyage ne dure que quelques semaines, il sera plus simple pour vous de louer sur place directement, évitant ainsi de devoir prendre une assurance, faire face aux pannes etc…. une personne qui veut juste son véhicule pour ses vacances durant 3 semaines ou 1 mois n’aura aucun intérêt à le faire, mieux vaut louer sur place, les formalités sont bien trop lourdes et couteuses par rapport à une location simple avec rachat de franchise.

Si par contre votre voyage dure plusieurs mois, alors le carnet ATA est parfait pour vous, car il vous sera du coup plus rentable, surtout si vous avez aménagé votre véhicule pour un road trip, attention toutefois à bien préparer votre voyage, que ce soit l’itinéraire, l’assurance, les documents administratifs et surtout les informations des pays que vous traverserez, bien que n’étant pas un agent de voyage, Logtrans reste à votre disposition pour vous aider et vous aiguiller durant la préparation de votre périple, nous saurons vous guider afin de vous éviter un maximum de déconvenues.


Pour faire une demande de carnet ATA cliquez !

 

Et une infographie officielle : https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/international/infographie-carnet-ata

 

Sources :


http://www.douane.gouv.fr/articles/a10856-carnet-ata-admission-temporaire-temporary-admission
https://fr.wikipedia.org/wiki/Carnet_ATA
https://www.formalites-export.com/seam-gefi/views/generalites/definitionProduit/def_webata.seam
https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/international/exportation-temporaire-carnet-ata

 
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