Incoterms 2010

Vous effectuez vos premières opérations à l’import et à l’export et on vous parle de quelque chose de totalement inconnu, les Incoterms. Nous allons tacher de vous éclairer un peu plus sur le sujet.

Les Incoterms ce sont des normes règlementées qui servent à définir les droits et obligations entre le vendeur et l’acheteur dans le cadre d’échanges internationaux.

 

Dans le détail, ces fameuses normes ont trois fonctions principales :

- Elles permettent de définir la répartition des frais de transport entre le vendeur et l’acheteur et les responsabilités de chacun.

- Elles permettent de déterminer à quel moment le risque est transféré entre les deux protagonistes.

- Elles permettent de savoir qui doit fournir quel document à qui lors de l’échange entre les deux parties.


Il y a 11 Incoterms différents, certains sont utilisables pour tout type de transport, d’autres sont adaptés pour le transport maritime exclusivement.

 

Les Incoterms universels :

- EXW : Ex Works, au départ non chargé, non dédouané sortie d’usine (uniquement adapté aux flux domestiques, nationaux) ;

- FCA : Free Carrier, marchandises dédouanées et chargées dans le pays de départ, chez le vendeur ou chez le commissionnaire de transport de l’acheteur ;

- CPT : Carriage Paid To, livraison au premier transporteur, frais jusqu’au déchargement du mode de transport, sans assurance pour le transport ;

- CIP : Carriage and Insurance Paid to, idem CPT, avec assurance marchandise transportée souscrite par le vendeur pour le compte de l’acheteur ;

- DAT : Delivered At Terminal, marchandises (déchargées) livrées sur quai, dans un terminal maritime, fluvial, aérien, routier ou ferroviaire désigné (dédouanement import, et post-acheminement payés par l’acheteur) ;

- DAP : Delivered At Place, marchandises (non déchargées) mises à disposition de l’acheteur dans le pays d’importation au lieu précisé dans le contrat (déchargement, dédouanement import payé par l’acheteur) ;

- DDP : Delivered Duty Paid, marchandises (non déchargées) livrées à destination finale, dédouanement import et taxes à la charge du vendeur ; l’acheteur prend en charge uniquement le déchargement (si exclusion des taxes type TVA, le préciser clairement).


Les Incoterms pour le transport maritime / fluvial :

- FAS : Free Alongside Ship, sur le quai du port de départ ;

- FOB : Free On Board, chargé sur le bateau, les frais de chargement dans celui-ci étant fonction du liner term indiqué par la compagnie maritime (à la charge du vendeur) ;

- CFR : Cost and Freight, chargé dans le bateau, livraison au port de départ, frais payés jusqu’au port d’arrivée, sans assurance pour le transport, non déchargé du navire à destination (les frais de déchargement sont inclus ou non selon le liner term au port d’arrivée) ;

- CIF : Cost, Insurance and Freight, chargé sur le bateau, frais jusqu’au port d’arrivée, avec l’assurance marchandise transportée souscrite par le vendeur pour le compte de l’acheteur.


INCOTERMS 2010

Pour vous aider dans votre comprehension des démarches Import / Export, vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des divers Incoterms utilisés dans le transport de marchandises.

 

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