Glossaire

Afin de vous aider dans vos démarches, vous trouverez ci-dessous un glossaire des principaux termes liés au transport de marchandises

 

Acconier: Manutentionnaire qui s’occupe du chargement et du déchargement des navires

Admission temporaire: Le régime de l’admission temporaire permet d’importer temporairement des marchandises tierces à l’Union européenne en exonération totale ou partielle des droits de douane et des taxes.

Agent maritime: L’agent maritime ou consignataire, est employé par un armateur ou un affréteur pour le représenter dans un port lors de l’escale d’un navire. La réglementation oblige les navires à avoir un agent désigné sur place.

Aire de dépôt temporaire: Espace dans lequel sont stockées des marchandises en attente d’une destination douanière.

Armateur: Propriétaire du navire (exemple : MSC, CMA-CGM)

Auxiliaire de transport: Prestataire de service, servant d’intermédiaire entre le client et son fournisseur lors de l’envoi de marchandises.

Avarie: Problème d’origine technique sur un navire.

AWB: Lettre de transport aérien.

B/L: Lettre de transport maritime.

BAF : Taxe servant à compenser les variations de carburant. (Bunker Adjustement Factor)

Booking : Action de réserver une place sur un navire pour de la marchandise (Groupage ou Conteneur).

CAF : Taxe servant à compenser les variations des cours de monnaies (Currency Adjustment Factor).

Carnet A.T.A : Le carnet ATA (Admission Temporaire/Temporary Admission) se substitue aux différents documents douaniers normalement requis pour une opération d’importation temporaire, d’exportation temporaire ou de transit et permet ainsi aux opérateurs du commerce extérieur de réaliser leurs opérations en suspension de droits et taxes. Les dispositions réglementaires du carnet ATA sont issues de deux conventions internationales, la convention ATA de Bruxelles du 6 décembre 1961 et la convention d’Istanbul du 26 juin 1990. Cette procédure permet notamment de participer à des foires expositions, de présenter des échantillons commerciaux ou encore d’utiliser du matériel professionnel, scientifique ou pédagogique.

Carnet TIR: Carnet à feuillets détachables utilisé pour une opération de transit international routier.

Certificat d’origine: Document attestant de l’origine d’une marchandise et établi par une autorité habilitée dans le pays d’origine. Document ayant une valeur indicative ne liant en rien le service de douane d’importation.

Commissionnaire en douane: Personne physique ou morale qui accomplit pour le compte d’autrui les formalités en douane, tant à l’importation qu’à l’exportation.  Professionnels du dédouanement, ils sont connus et immatriculés auprès de la direction générale des douanes et droits indirects (environs 800 opérateurs sont agréés en France).

Congestion: Embouteillage à l’entrée du port.

Connaissement ou B/L: Le connaissement est un document lié au transport de marchandises, faisant la preuve du contrat de transport et constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur ainsi que l’engagement de celui-ci à délivrer la marchandise contre remise de ce document. C’est un véritable titre de propriété qui est transmis par endossement.

Conventionnel: Fret non conteneurisé

Crédit documentaire: Engagement de paiement généralement irrévocable souscrit par le banquier d’un acheteur de marchandises ou autres prestations commerciales de payer le vendeur si celui-ci lui présente pendant la période de validité de cet engagement les documents conformes à ceux spécifiés dans le crédit documentaire et qui sont censés attester de la bonne exécution par le vendeur de ses obligations. On utilise familièrement le terme de « Credoc ».

Dépotage: Enlever la marchandise d’un conteneur.

Empotage : Mettre de la marchandise dans un conteneur.

Entrepôt sous douane: Entrepôt autorisé à stocker de la marchandise dans l’attente de son dédouanement.

EORI: Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification), créé par le règlement (CE) n° 312/2009 de la Commission, est utilisé pour l’identification des opérateurs économiques et d’autres personnes dans leurs relations avec les autorités douanières. Ainsi chaque acteur économique  ayant des relations avec les administrations douanières de l’Union Européenne (UE), ou exerçant des activités couvertes par la législation douanière est identifié au moyen d’un numéro unique,

ETA : Date estimée d’arrivée.

ETD : Date estimée de départ.

EUR1 : C’est un certificat de circulation qui permet à des marchandises de circuler en bénéficiant de droit de douane réduits (voir nuls) dans les pays ayant conclu des accords préférentiels sur la base de la réciprocité avec l’Union européenne.

Facture Pro-forma : La facture pro forma est un document non-comptable qui fait office d’évaluation du montant qui sera facturé au client, sous réserve que ce dernier accepte les conditions incluses dans cette « facture-devis ».

FCL : Conteneur plein.

Gerbage : Action d’empiler de la marchandise.

Groupage / LCL: Le terme groupage est utilisé lorsque la marchandise de l’expéditeur est regroupée avec d’autres marchandises pour compléter le chargement d’un conteneur pour la même destination.

Hub: Point central d’un réseau de transport. Cette plaque tournante assure par sa concentration un maximum de correspondances.

Incoterms: Termes normalisés qui servent à définir les « droits et devoirs » des acheteurs et vendeurs participant à des échanges internationaux et nationaux.

NVOCC : Société achetant une capacité de transport maritime, généralement un des conteneurs maritimes auprès d’une compagnie maritime qu’il revend ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité.

Palette perdue : Palette destinée à un usage unique.

Poids brut: Poids de la marchandise avec son emballage.

Poids net: Poids de la marchandise sans son emballage.

RORO: Roll in – Roll Out, mode de transport adaptée aux marchandises roulantes comme les véhicules. La marchandise, comme son nom l’indique, entre en roulant et repart de la même manière à l’arrivée. Les navires opérant sur ce mode sont appelés des navires rouliers. (Un Ferry transporte également des passagers.)

Surestaries: Délais supplémentaires accordés par l’armateur pour le chargement ou le déchargement en cas de dépassement des staries. – Ces délais donnent lieu au paiement d’une indemnité.

THC: Charges comprises dans les cotations qui fait référence aux opérations de manutention de la marchandise sur le port lors du chargement ou du déchargement.

Transbordement: Terme désignant le transfert de marchandises d’un moyen de transport à un autre.

Transit Time: Durée du trajet.

Transport Multimodal: Transport de marchandises par le biais de différents moyens de transport (avion, bateau, camion, train).

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